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Brevet européen · EP3485829 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3485829
Numéro de demande
EP18205747
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 févr. 2014
Publié
22 mai 2019
Délivré
11 mai 2022
Fin de la protection au plus tard
20 févr. 2034
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 17/68 (2006.01)
A61B 17/80 (2006.01)
Priorité
US 201361771210 P 01.03.2013
US 201414172298 04.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 22 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 30 juin 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  7. 11 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

Parties

Inventeur

Kemper, Jakob

75500332 Santiago, CL

Paulisch, Matthias

4914 Roggwil BE

Sagi, Henry Claude

Tampa, FL Florida 33611, US

Archdeacon, Michael

Cincinnati, OH Ohio 45267-0212, US

Guy, Pierre

Vancouver, British Columbia V5Z 1M9, CA

Petersik, Andreas

24226 Heikendorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.