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Brevet européen · EP3486294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486294
Numéro de demande
EP17827716
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
23 févr. 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09J 11/08 (2006.01)
C09J 123/08 (2006.01)
C08L 23/14 (2006.01)
C08L 23/20 (2006.01)
Priorité
JP 2016139524 14.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/025565 13.07.2017
Publication PCT
WO2018/012593 18.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 4 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.01.2023

  3. 23 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.02.2022

Parties

Titulaire

Sunstar Engineering Inc.

3-1 Asahi-machi Takatsuki-shi, Osaka 569-1134, JP

Inventeur

UNO, Atsushi

Takatsuki-shi Osaka 569-1134, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.