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Brevet européen · EP3486384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486384
Numéro de demande
EP18206530
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
19 janv. 2022
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E03D 11/02 (2006.01)
E03D 11/08 (2006.01)
Priorité
DE 102017127187 17.11.2017
DE 102018121465 03.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 30 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2022

  3. 19 janv. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

Parties

Titulaire

Villeroy & Boch AG

Saaruferstraße 1, 66693 Mettlach, DE

Inventeur

Derksen, Ralf

57600 Oeting, FR

Geringer, Alexander

66113 Saarbrücken, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.