MARKISE
Brevet européen · EP3486397 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486397
- Numéro de demande
- EP18020594
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 13 nov. 2018
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 23 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 12 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 10/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 202017005991 U 20.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 8 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte Munk, Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2020
- 23 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.09.2020
Parties
Titulaire
89349 Burtenbach, DE
Mandataire
86150 Augsburg, DE
Inventeur
89537 Giengen, DE
93197 Zeitlarn, DE
89343 Jettingen-Scheppach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.