BODENPLATTE
Brevet européen · EP3486401 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486401
- Numéro de demande
- EP18207086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2010
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2030
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)F16B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2003019 12.06.2009WO PCT/NL2009/050540 09.09.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 4 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.07.2024
- 22 janv. 2024
Adresse modifiée
- Titulaire
- I4F LICENSING NV, Oude Watertorenstraat 25, 3930 Hamont-Achel, Belgique → I4F LICENSING NV, Industriedijk 19, 2300 Turnhout, Belgique
Publié dans Swissreg le 22.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 6 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.07.2022
- 30 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
1 entrée antérieure
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
1401 VJ Bussum, NL
1861 ES Bergen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.