BÜGELSCHLOSS MIT DOPPELTER VERRIEGELUNG
Brevet européen · EP3486411 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486411
- Numéro de demande
- EP18215734
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juin 2015
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 29 janv. 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05B 67/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201462011470 P 12.06.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 29 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.01.2020
Parties
Inventeur
KINDSTRAND, Daniel, Hugh
Tuscon Arizona 85718, US
RAMAKRISHNA, Manjunatha
Kurubarahalli 560086 Bangalore, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.