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Brevet européen · EP3486421 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486421
Numéro de demande
EP18020591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
13 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E06B 9/17 (2006.01)
E06B 9/50 (2006.01)
E04F 10/06 (2006.01)
E06B 9/174 (2006.01)
Priorité
DE 202017010703 U 20.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 30 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

  7. 26 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte Munk, Prinzregentenstrasse 3, 86150 Augsburg, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 26.06.2020

  8. 13 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

Parties

Inventeur

Wegerdt, Thomas

86470 Thannhausen, DE

Grundler, Kai

93197 Zeitlarn, DE

Schoppe, Bernd

86866 Mickhausen, DE

Marian, Wolfgang

89343 Jettingen-Scheppach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.