MOTOR
Brevet européen · EP3486474 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486474
- Numéro de demande
- EP17827351
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 6 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- F02M 37/22 (2019.01)F02D 19/06 (2006.01)F02D 19/08 (2006.01)F02M 21/02 (2006.01)F02M 37/00 (2006.01)F02M 37/38 (2019.01)
- Priorité
- JP 2016139446 14.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/022728 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/012221 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
- 6 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
Parties
Inventeur
NISHIMURA, Katsuhiro
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
HIROSE, Koichi
Osaka-shi Osaka 530-8311, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.