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Brevet européen · EP3486508 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486508
Numéro de demande
EP18206802
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
5 août 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16C 9/02 (2006.01)
F16C 9/04 (2006.01)
F16C 17/02 (2006.01)
F16C 33/04 (2006.01)
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
JP 2017222051 17.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 5 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.08.2020

Parties

Titulaire

Daido Metal Company Ltd.

DAIDO METAL COMPANY LTD.

13F, Nagoya Hirokoji Bldg. 3-1, Sakae 2-chome Naka-ku, Nagoya, JP

Inventeur

SAKURAI, Shinichi

Aichi, JP

AMANO, Seiji

Aichi, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.