ELEKTROSTATISCHER CODIERER

Brevet européen · EP3486614 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486614
Numéro de demande
EP18212505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 déc. 2015
Publié
22 mai 2019
Délivré
29 janv. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01D 5/241 (2006.01)
Priorité
JP 2014255350 17.12.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.01.2020

Parties

Titulaire

Oriental Motor Co., Ltd.

21-11 Kojima 2-chome Taito-ku, Tokyo 111-0056, JP

Inventeur

KONDO, Daiki

Tukuba-shi,, Ibaraki 300-2635, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.