GEHÄUSE FÜR EINEN FLUIDSTRÖMUNGSMESSER

Brevet européen · EP3486618 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486618
Numéro de demande
EP18190076
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 2009
Publié
22 mai 2019
Délivré
15 mars 2023
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 3/08 (2006.01)
B29L 31/34 (2006.01)
B29C 65/20 (2006.01)
B29C 65/00 (2006.01)
G01F 15/14 (2006.01)
Priorité
GB 0807147 18.04.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

  2. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  3. 15 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

Parties

Titulaire

Elster Water Metering Limited

11th Floor Colmore Plaza 20 Colmore Circus Queensway, Birmingham B4 6AT, GB

Inventeur

GABRIEL, Timothy

Luton LU3 3AN, GB

MAY, Martin

Luton LU3 3AN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.