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Brevet européen · EP3486664 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486664
- Numéro de demande
- EP17827166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 12 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016140928 15.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/009926 13.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/012032 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 9 juil. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Ing. Marco Zardi, c/o M. ZARDI & Co. S.A., via Pioda 6, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 09.07.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
Tokyo 145-8501, JP
Mandataire
6900 Lugano
Inventeur
Tokyo 145-8501, JP
Tokyo 145-8501, JP
Tokyo 145-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.