OPTISCHER GESCHICHTETER KÖRPER
Brevet européen · EP3486693 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486693
- Numéro de demande
- EP17827591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 1 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G02B 1/14 (2015.01)B32B 27/18 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)G02B 1/115 (2015.01)
- Priorité
- JP 2016138984 13.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025166 10.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/012464 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
HORIO, Tomoyuki
Tokyo 162-8001, JP
NAKASHIMA, Masataka
Tokyo 162-8001, JP
NAKAMURA, Hiroshi
Tokyo 162-8001, JP
NOMURA, Takahisa
Tokyo 162-8001, JP
SHINOHARA, Seiji
Tokyo 162-8001, JP
MATSUI, Kiyotaka
Tokyo 162-8001, JP
OSHIMA, Kentaro
Tokyo 141-0032, JP
KUBOYAMA, Satoshi
Tokyo 141-0032, JP
ONO, Yukihiro
Tokyo 141-0032, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.