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Brevet européen · EP3486723 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486723
- Numéro de demande
- EP17827454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 juin 2017
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G03F 1/64 (2012.01)C22C 21/00 (2006.01)C22F 1/04 (2006.01)C25D 11/04 (2006.01)C25D 11/06 (2006.01)C25D 11/22 (2006.01)C22F 1/00 (2006.01)B22F 1/00 (2022.01)
- Priorité
- JP 2016137523 12.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/024177 30.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/012324 18.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TAGUCHI Yoshihiro
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
YAMAGUCHI Takayuki
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
ISHIWATA Yasuo
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
YU Jun
Shizuoka-shi Shizuoka 421-3203, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.