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Brevet européen · EP3486928 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3486928
- Numéro de demande
- EP18205276
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 nov. 2018
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Radié
- 25 juin 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01F 27/29 (2006.01)H01F 17/04 (2006.01)H01F 5/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017217502 10.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Inventeur
MORIYA, Hitoshi
NATORI CITY, MIYAGI 981-1226, JP
ABE, Yoshimasa
NATORI CITY, MIYAGI 981-1226, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.