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Brevet européen · EP3486928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486928
Numéro de demande
EP18205276
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/29 (2006.01)
H01F 17/04 (2006.01)
H01F 5/04 (2006.01)
Priorité
JP 2017217502 10.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

MORIYA, Hitoshi

NATORI CITY, MIYAGI 981-1226, JP

ABE, Yoshimasa

NATORI CITY, MIYAGI 981-1226, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.