KERAMISCHE LEITERPLATTE UND HALBLEITERMODUL

Brevet européen · EP3486942 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3486942
Numéro de demande
EP17827739
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juil. 2017
Publié
22 mai 2019
Délivré
2 avr. 2025
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/373 (2006.01)
H01L 23/13 (2006.01)
Priorité
JP 2016139735 14.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/025729 14.07.2017
Publication PCT
WO2018/012616 18.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Titulaire

Kabushiki Kaisha Toshiba, Inc.

1-1 Shibaura 1-chome Minato-ku, Tokyo 105-8001, JP

Toshiba Materials Co., Ltd.

8 Shinsugita-cho Isogo-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 235-8522, JP

Inventeur

NABA, Takayuki

Tokyo 105-8001, JP

KATO, Hiromasa

Tokyo 105-8001, JP

YANO, Keiichi

Tokyo 105-8001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.