BEWEGLICHER ANSCHLUSS
Brevet européen · EP3487009 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487009
- Numéro de demande
- EP18205585
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 nov. 2018
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 21 août 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01R 13/41 (2006.01)H01R 12/91 (2011.01)H01R 13/631 (2006.01)H01R 12/71 (2011.01)H01R 13/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017221625 17.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.07.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 21 août 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
Parties
Inventeur
Ogura, Yoshiyuki
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Kobayashi, Hiroaki
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Suzuki, Hitoshi
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
Doi, Takashi
Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP
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