ABGESCHIRMTE HOCHDICHTE BUCHSE

Brevet européen · EP3487012 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3487012
Numéro de demande
EP18207575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
23 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 13/506 (2006.01)
H01R 13/6593 (2011.01)
H01R 13/6582 (2011.01)
H01R 13/58 (2006.01)
H01R 24/64 (2011.01)
H01R 13/6596 (2011.01)
H01R 4/2425 (2018.01)
H01R 13/66 (2006.01)
H01R 13/46 (2006.01)
Priorité
US 201762589320 P 21.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

Parties

Inventeur

CUPPLES, Kenneth Alan

New London, CT 06320, US

PETRUSKEVICUS, Dylan Robert

Canton, CT 06019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.