BEWEGLICHER ANSCHLUSS

Brevet européen · EP3487013 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3487013
Numéro de demande
EP18205583
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2018
Publié
22 mai 2019
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 nov. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 13/631 (2006.01)
H01R 12/91 (2011.01)
H01R 13/26 (2006.01)
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
JP 2017220675 16.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Iriso Electronics Co., Ltd.

2-13-8 Shin-Yokohama, Kohoku-ku,, Yokohama Kanagawa 222-0033, JP

Inventeur

Sugiki, Toshiaki

Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP

Kobayashi, Hiroaki

Yokohama, Kanagawa 222-0033, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.