STROMVERSORGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP3487028 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487028
- Numéro de demande
- EP18208495
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 oct. 2009
- Publié
- 22 mai 2019
- Délivré
- 3 août 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 oct. 2029
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H02J 7/00 (2006.01)H02J 7/02 (2016.01)H02J 5/00 (2016.01)H02M 3/28 (2006.01)H02J 50/12 (2016.01)H02J 50/40 (2016.01)H02J 50/60 (2016.01)H04B 5/00 (2006.01)G01V 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 10260208 P 03.10.2008US 14274509 P 06.01.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 14 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 14.06.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 3 oct. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- Philips IP Ventures B.V., High Tech Campus 5, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas → Philips IP Ventures B.V., High Tech Campus 52, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 03.10.2022
- 19 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
1 entrée antérieure
- 3 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
Parties
Inventeur
Horsham, West Sussex K RH12 5NY, GB
Fennville, Michigan 49408, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.