FLÜSSIGKEITSDURCHLÄSSIGER HEIZERANORDNUNG MIT KAPPE
Brevet européen · EP3487324 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487324
- Numéro de demande
- EP17732387
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juin 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 18 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 16180958 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/065063 20.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/019477 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 8 oct. 2025
Classes CIB
- Classes CIB
- A24F 47/00 (2020.01) → A24F 40/46 (2020.01), A24F 40/10 (2020.01)
Publié dans Swissreg le 08.10.2025
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 22 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
2 entrées antérieures
- 13 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VENI GmbH, Villa de Meuron, Buristrasse 21, 3006 Bern
Publié dans Swissreg le 13.02.2021
- 18 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.