STROMVERSORGUNGSTEIL FÜR ELEKTRONISCHE ZIGARETTE
Brevet européen · EP3487333 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487333
- Numéro de demande
- EP17758280
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 9 juin 2021
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/50 (2020.01)A61M 11/04 (2006.01)A61M 15/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)A61M 15/06 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)H05B 3/42 (2006.01)
- Priorité
- US 201615219226 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/054482 25.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/020403 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2024
Titulaire
- Titulaire
- Fontem Holdings 1 B.V., Radarweg 60, 1043 NT Amsterdam, Pays-Bas → Fontem Ventures B.V., Radarweg 60, 1043 NT Amsterdam, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 26 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.02.2022
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 9 juin 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.06.2021
Parties
Inventeur
MYLES, Christopher
San Jose, CA 95136, US
RASMUSSEN, Dennis
Campbell, CA 95008, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.