GEWEBERETRAKTOR
Brevet européen · EP3487417 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487417
- Numéro de demande
- EP17781349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 sept. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662402649 P 30.09.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/054310 29.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/064481 05.04.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
SMITH, Paul
Smithfield RI 02917, US
BRECHBIEL, Scott
Acton MA 01720, US
WALES, Ryan
Northborough MA 01532, US
LEE, Danny, Shu-Huan
Framingham MA 01701, US
RAYBIN, Samuel
Marlborough MA 01752, US
ANDERSSON, Niklas
Wayland MA 01778, US
WANG, Jialiang
Smithfield RI 02917, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.