STEUERUNG FÜR EIN BEATMUNGSGERÄT
Brevet européen · EP3487567 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487567
- Numéro de demande
- EP17831420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 23 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 16/10 (2006.01)A61M 16/08 (2006.01)A61M 16/16 (2006.01)H05B 1/02 (2006.01)A61G 11/00 (2006.01)A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662365664 P 22.07.2016
- Demande PCT
- PCT/NZ2017/050101 24.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/016977 25.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 24 juil. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 24.07.2026
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Mandataire
Inventeur
LIU, Po-Yen
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
TONKIN, Paul James
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
JAVED, Salman Mansoor
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
YAN, Chenjie
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
SEEKUP, Peter Alan
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
PETROCHENKO, Anton
East Tamaki, Auckland 2013, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.