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Brevet européen · EP3487585 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3487585
Numéro de demande
EP17831964
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
12 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
20 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07C 67/56 (2006.01)
C07C 67/58 (2006.01)
C07C 69/738 (2006.01)
Priorité
US 201662365148 P 21.07.2016
Demande PCT
PCT/US2017/043308 21.07.2017
Publication PCT
WO2018/017967 25.01.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  5. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  6. 14 juil. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 14.07.2023

  7. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Inventeur

EBRAHIM, Hassan Y.

Helwan Cairo 11421, EG

SIDDIQUE, Abu Bakar

Monroe LA 71201, US

EL SAYED, Khalid A.

West Monroe LA 71219, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.