DOSIERSPENDER MIT BELÜFTUNGSFILTER
Brevet européen · EP3487633 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487633
- Numéro de demande
- EP17751255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 10 nov. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B05B 11/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016113673 25.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/067557 12.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/019592 01.02.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
Parties
Titulaire
71299 Wimsheim, DE
Inventeur
71299 Wimsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.