BLASFORM, VERFAHREN UND VERWENDUNG
Brevet européen · EP3487679 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487679
- Numéro de demande
- EP17772295
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 8 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 18 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- B29C 49/48 (2006.01)B29C 33/30 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605609 20.07.2016
- Demande PCT
- PCT/BE2017/000034 19.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/014092 25.01.2018
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.10.2022
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 8 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
Parties
Inventeur
9070 Destelbergen, BE
9070 Destelbergen, BE
9230 Wetteren, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.