FLÜSSIGKEITSFILTER UND PUMPENSYSTEM
Brevet européen · EP3487981 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3487981
- Numéro de demande
- EP17737850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 8 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- C12M 1/26 (2006.01)C12M 1/12 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C12M 1/34 (2006.01)B01D 63/02 (2006.01)C12M 1/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 16180187 19.07.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/068166 18.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015406 25.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 19 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.04.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 9 juin 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 8 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
Parties
Inventeur
Dalham Suffolk CB8 8TH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.