SITZVENTILANORDNUNG
Brevet européen · EP3488106 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488106
- Numéro de demande
- EP17739431
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juin 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 13 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F04B 39/10 (2006.01)F04B 53/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201662366004 P 23.07.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/039696 28.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/022240 01.02.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 16 janv. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Dresser-Rand Company, 500 Paul Clark Drive, Olean, NY 14760, Etats-Unis d'Amérique → Siemens Energy, Inc, 4400 N Alafaya Trail, FL 32826, Orlando, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 16.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 8 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.09.2022
- 29 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 13 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.05.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Corning, New York 14830, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.