ROBINET ET DISPOSITIF DE FLUIDE SOUS PRESSION ET PROCÉDÉ D'IDENTIFICATION

Brevet européen · EP3488140 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488140
Numéro de demande
EP17745786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juin 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
7 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
19 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
F17C 13/04 (2006.01)
Priorité
FR 1656909 20.07.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051625 20.06.2017
Publication PCT
WO2018/015623 25.01.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  5. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  6. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

L'Air Liquide, Société Anonyme pour l'Etude et l'Exploitation des Procédés Georges Claude

75 Quai d'Orsay, 75007 Paris, FR

Inventeur

LIGONESCHE, Renaud

95220 Herblay, FR

FRENAL, Antoine

95460 Ezanville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.