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Brevet européen · EP3488159 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488159
Numéro de demande
EP17838910
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
27 avr. 2022
Radié
23 mars 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 13/15 (2006.01)
B60K 11/08 (2006.01)
F01P 7/10 (2006.01)
Priorité
US 201662374375 P 12.08.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/054926 11.08.2017
Publication PCT
WO2018/029655 15.02.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2023

  2. 8 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.03.2023

  3. 27 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

Parties

Titulaire

Magna Exteriors Inc.

50 Casmir Court, Concord, Ontario L4K 4J5, CA

Inventeur

MANHIRE, Jeffrey B.

Rochester Michigan 48306, US

PARPART, Ross

Troy Michigan 48098, US

LINDBERG, Braendon

Oxford Michigan 48371, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.