VORRICHTUNGEN, VERFAHREN, COMPUTERPROGRAMME UND COMPUTERLESBARE MEDIEN
Brevet européen · EP3488612 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488612
- Numéro de demande
- EP17752417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 19 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 19 juil. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- H04N 19/176 (2014.01)H04N 19/12 (2014.01)H04N 19/132 (2014.01)H04N 19/136 (2014.01)H04N 19/16 (2014.01)H04N 19/33 (2014.01)
- Priorité
- GB 201612583 20.07.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/052141 20.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/015763 25.01.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 29 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
- 12 sept. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.09.2023
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 19 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
London Greater London W2 6TT, GB
London Greater London W2 6TT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.