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Brevet européen · EP3488752 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488752
Numéro de demande
EP17203366
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
29 déc. 2021
Radié
23 juin 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47L 9/02 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  2. 9 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  3. 29 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

Parties

Titulaire

Wessel-Werk GmbH

Im Bruch 2, 51580 Reichshof-Wildbergerhütte, DE

Inventeur

RIEHL, Klaus-Dieter

57489 Drolshagen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.