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Brevet européen · EP3488825 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488825
Numéro de demande
EP18168423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 mars 2014
Publié
29 mai 2019
Délivré
22 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
27 mars 2034
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61F 2/38 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61F 2/30 (2006.01)
Priorité
US 201361806315 P 28.03.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 28 juil. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.07.2020

  6. 22 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

Parties

Inventeur

RYNEARSON, Andrew

Rochester, MN 55905, US

BROWNHILL, James

Warsaw, IN 46580-5818, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.