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Brevet européen · EP3488945 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488945
- Numéro de demande
- EP17830645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 19 août 2020
- Radié
- 25 oct. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22C 15/02 (2006.01)B22C 15/24 (2006.01)B22C 11/00 (2006.01)B22C 11/08 (2006.01)B22C 11/10 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016142452 20.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/010595 16.03.2017
- Publication PCT
- WO2018/016123 25.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2021
- 19 août 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
NOGUCHI, Masahide
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.