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Brevet européen · EP3488953 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488953
Numéro de demande
EP17845842
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
28 févr. 2024
Fin de la protection au plus tard
18 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B23B 21/00 (2006.01)
B23B 3/16 (2006.01)
B23B 25/06 (2006.01)
B23B 29/24 (2006.01)
B23Q 17/09 (2006.01)
B23Q 1/62 (2006.01)
B23Q 1/44 (2006.01)
B23Q 17/22 (2006.01)
B23B 7/06 (2006.01)
B23B 11/00 (2006.01)
B23Q 39/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016170350 31.08.2016
JP 2016174600 07.09.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/022471 19.06.2017
Publication PCT
WO2018/042832 08.03.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 8 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.01.2025

  4. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  5. 4 mars 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 04.03.2024

  6. 28 févr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2024

Parties

Titulaire

Citizen Machinery Co., Ltd.

4107-6 Oaza-Miyota Miyotamachi Kitasaku-gun, Nagano 389-0206, JP

Citizen Watch Co. Ltd.

Citizen Watch Co., Ltd.

1-12, Tanashicho 6-chome Nishitokyo-shi, Tokyo 188-8511, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KATAOKA, Yohichi

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

SHIDA, Tadayasu

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

MAEHARA, Tomonori

Kitasaku-gun Nagano 389-0206, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.