SCHLEIFSCHUHAUFNAHME

Brevet européen · EP3488968 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3488968
Numéro de demande
EP19151895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2016
Publié
29 mai 2019
Délivré
28 déc. 2022
Fin de la protection au plus tard
7 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B24B 49/16 (2006.01)
B24B 21/08 (2006.01)
Priorité
DE 102015121469 09.12.2015
DE 102016119500 13.10.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 9 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.01.2024

  4. 9 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.11.2023

  5. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  6. 5 avr. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.04.2023

  7. 28 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.12.2022

Parties

Titulaire

Steinemann Technology AG

Schoretshuebstrasse 24, 9015 St. Gallen-Winkeln

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

VEINBERGS, Viesturs

9008 St. Gallen

KOLLER, Andreas

8590 Romannshorn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.