ABFORMMATERIAL FÜR ORDNUNGSSYSTEME
Brevet européen · EP3488979 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3488979
- Numéro de demande
- EP18206531
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 nov. 2018
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 29 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B25H 3/06 (2006.01)C08L 83/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 509782017 23.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 20 juil. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
- 19 juil. 2022
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 19 juil. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 29 juin 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
1 entrée antérieure
- 29 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.04.2020
Parties
Inventeur
1210 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.