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Brevet européen · EP3489038 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489038
Numéro de demande
EP18205296
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 nov. 2018
Publié
29 mai 2019
Délivré
15 avr. 2020
Radié
29 juin 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 11/12 (2006.01)
B60C 11/03 (2006.01)
Priorité
JP 2017226866 27.11.2017
JP 2017226867 27.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juin 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.06.2022

  2. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries Limited

SUMITOMO RUBBER INDUSTRIES LIMITED

6-9, Wakinohama-cho 3-chome Chuo-ku, Kobe-shi Hyogo-ken, JP

Inventeur

WAKASUGI, Masashi

Kobe-shi Hyogo 6561-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.