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Brevet européen · EP3489064 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489064
Numéro de demande
EP18201339
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2013
Publié
29 mai 2019
Délivré
14 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 15/03 (2006.01)
B60K 15/067 (2006.01)
Priorité
US 201261719749 P 29.10.2012
US 201314060652 23.10.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 25 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 14 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2022

Parties

Titulaire

TI Automotive Technology Center GmbH

Lochfeldstrasse 31, 76437 Rastatt, DE

Inventeur

NICKEL, Bernd M.

76137 Karlsruhe, DE

GMÜND, Patrick

76149 Karlsruhe, DE

EHLER, Alex

76437 Rastatt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.