FÜLLVENTIL
Brevet européen · EP3489191 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489191
- Numéro de demande
- EP18207777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 nov. 2018
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B67C 3/28 (2006.01)B67C 3/26 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017225153 22.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
Kamori, Shinya
Ishikawa, 920-8681, JP
Kitayama, Taro
Ishikawa, 920-8681, JP
Ota, Shunya
Ishikawa, 920-8681, JP
Nishino, Yukinobu
Ishikawa, 920-8681, JP
Yonemura, Yuichi
Ishikawa, 920-8681, JP
Tanikawa, Katsunori
Ishikawa, 920-8681, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.