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Brevet européen · EP3489245 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489245
Numéro de demande
EP17834239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
14 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
23 juil. 2037
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
C07F 7/18 (2006.01)
C07B 51/00 (2006.01)
C07K 1/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016145022 25.07.2016
JP 2017025508 15.02.2017
Demande PCT
PCT/JP2017/026670 24.07.2017
Publication PCT
WO2018/021233 01.02.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 14 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.10.2020

Parties

Titulaire

Sekisui Medical Co., Ltd.

1-3, Nihonbashi 2-chome Chuo-ku, Tokyo 103-0027, JP

Inventeur

KUBOTA, Hideki

Tokyo 103-0027, JP

YANO, Shinya

Tokyo 103-0027, JP

MORI, Toshihiro

Tokyo 103-0027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.