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Brevet européen · EP3489305 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489305
Numéro de demande
EP17831082
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 2017
Publié
29 mai 2019
Délivré
18 oct. 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 83/04 (2006.01)
C08K 3/22 (2006.01)
C08K 3/28 (2006.01)
C08K 5/5415 (2006.01)
C08L 83/05 (2006.01)
C08L 83/07 (2006.01)
C09K 5/14 (2006.01)
Priorité
JP 2016144436 22.07.2016
JP 2016144437 22.07.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/026219 20.07.2017
Publication PCT
WO2018/016566 25.01.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 28 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

  3. 18 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

Parties

Titulaire

Momentive Performance Materials Japan LLC

2-20 Akasaka 5-chome Minato-ku, Tokyo 107-6119, JP

Inventeur

IIDA Isao

Tokyo 107-6119, JP

TAKENAKA Kenji

Tokyo 107-6119, JP

HIRAKAWA Daigo

Tokyo 107-6119, JP

TANIGAWA Eiji

Tokyo 107-6119, JP

TAKANASHI Masanori

Tokyo 107-6119, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.