PANEEL
Brevet européen · EP3489431 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489431
- Numéro de demande
- EP17203608
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 13 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 23 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04F 15/02 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 10 juin 2022
Mandataire inscrit
- Renonciation à la mention comme inventeur
- Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés. → Les inventeurs ont renoncé à être mentionnés.
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 10.06.2022
- 13 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.04.2022
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.