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Brevet européen · EP3489462 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489462
Numéro de demande
EP18203911
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2018
Publié
29 mai 2019
Délivré
19 août 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2038
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F01D 5/16 (2006.01)
F01D 25/06 (2006.01)
F01D 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 201719539 24.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.08.2026

Parties

Titulaire

Rolls-Royce Plc

Rolls-Royce plc

Kings Place 90 York Way, London N1 9FX, GB

Inventeur

Wilson, Mark

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Baralon, Stephane

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Phelps, Benedict

Derby, Derbyshire DE24 8BJ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.