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Brevet européen · EP3489535 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489535
- Numéro de demande
- EP17831016
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2017
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 33/74 (2006.01)F16C 33/10 (2006.01)B60G 15/06 (2006.01)F16C 17/04 (2006.01)F16C 17/10 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016141651 19.07.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/025998 18.07.2017
- Publication PCT
- WO2018/016500 25.01.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
SEKINE, Toshihiko
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
YAMADA, Tomohiro
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
SAITO, Katsunori
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
IGARASHI, Yoshiteru
Fujisawa-shi Kanagawa 252-0811, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.