ANSCHLUSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3489565 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP3489565
Numéro de demande: EP18207683
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 22 nov. 2018
Publié: 29 mai 2019
Délivré: 15 déc. 2021
Fin de la protection au plus tard: 21 nov. 2038
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: F16L 41/08 (2006.01)
F16L 41/10 (2006.01)
E03F 5/02 (2006.01)
E03F 3/04 (2006.01)
Priorité: DE 202017107134 U 24.11.2017
Langue du dépôt: allemand
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
26 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2022
17 août 2022
Titulaire
Titulaire
REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
2 mars 2022
Titulaire
Titulaire
REHAU AG + Co, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne → REHAU Industries SE & Co. KG, Otto-Hahn-Str. 2, 95111 Rehau, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
15 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.12.2021

Parties

Titulaire

REHAU Industries SE & Co. KG

Helmut-Wagner-Straße 1, 95111 Rehau, DE

Inventeur

Schneider, Christoph

91074 Herzogenaurach, DE

Ciolak, Mariusz

91052 Erlangen, DE

Hendel, Roland

91074 Herzogenaurach, DE

Lipphardt, Tobias

90762 Fürth, DE

Sieber, Jürgen

91074 Herzogenaurach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.