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Brevet européen · EP3489573 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3489573
Numéro de demande
EP18204775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2018
Publié
29 mai 2019
Délivré
26 août 2020
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21L 4/04 (2006.01)
F21V 14/06 (2006.01)
F21V 14/04 (2006.01)
F21V 23/04 (2006.01)
F21V 31/00 (2006.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
Priorité
DE 102017127809 24.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  3. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  4. 29 août 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.08.2020

  5. 26 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.08.2020

Parties

Inventeur

Buhl, Erich

42697 Solingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.