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Brevet européen · EP3489591 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489591
- Numéro de demande
- EP18201194
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 oct. 2018
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 1 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 17 oct. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- F24F 11/46 (2018.01)F28F 27/00 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)F24F 11/00 (2018.01)G01K 17/10 (2006.01)
- Priorité
- EP 17203553 24.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 14 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 13 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 13.07.2022
- 1 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.09.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.