VERMESSUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3489625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3489625
- Numéro de demande
- EP18208658
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2018
- Publié
- 29 mai 2019
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G01C 3/08 (2006.01)G01C 15/00 (2006.01)G01S 17/42 (2006.01)G01S 17/89 (2020.01)G01S 7/481 (2006.01)G06T 7/30 (2017.01)
- Priorité
- JP 2017226752 27.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 12 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
YOSHINO, Ken-ichiro
Tokyo-to, JP
KUMAGAI, Kaoru
Tokyo-to, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.